POSER UNE QUESTION A L'ACHETEUR PUBLIC A PROPOS DE LA CONSULTATION

Réponse

Bonjour

Vous trouverez ci-joint l'annexe 1 au CCTP.

Cordialement 

Liste des questions

Question n°38

Bonjour,

Dans le nouveau DCE, il n'y à pas l'annexe 1 du CCTP, que faut il en déduire?

Cordialement,

Bonjour

Vous trouverez ci-joint un RC annulant et remplacant le précédent.

La correction concerne l'article 5 du RC, et elle est relative à la suppression dans les exigences minimales requises de « La carte professionnelle « surveillance de grands évènements » délivrée par le Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) conformément aux articles L613-3 et R613-10 du Code de la sécurité intérieure. »

Cordialement

Réponse

Bonjour

Du personnel de la société CritalNet, qualifié SIAP, était présent sur cette vacation. Cette vacation sera désormais assurée par un agent de sécurité.

Cordialement

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Question n°33

Bonjour,
Sur la pièce jointe réponse aux questions, à la question N°3 vous répondez que la société Christalnet est un des prestataires sortant.
Il semble que cette réponse soit erronée car cette société est une société de nettoyage.
Cordialement,

Réponse

Bonjour

Vous n'avez effectué que la visite du site de Comédie. Il est bien obligatoire de visiter l'ensemble des sites à prestations récurrentes de chaque lot.

Les attestations vous seront remises aux termes de ces visites.

Cordialement 

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Question n°36

Bonjour
Suite à ma visite de site. Je n'ai qu'une attestation de visite signée sur le parking de la comédie. Dois, je avoir également une attestation de visite de l'autre lot, ou l'attestation de la comédie peut suffire pour répondre aux deux lots ?

Réponse

Bonjour

L'attestation de visite vous sera envoyée.

Cordialement 

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Question n°34

Bonjour,

Nous avons effectué la visite de site sur des parking de la TAM, mais nous n'avons pas reçu l'attestation de visite.
Qui faut-il contacter pour l'obtenir ?

Je vous remercie.

Réponse

Bonjour

TaM demande un prix forfaitaire à l'unité car il n'est pas possible de quantifier les levés de doute.

Cordialement

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Question n°35

Bonjour,
dans les DPGF v2, il est demandé de mentionner les levées de doute, sécurisation de site et ronde de sécurité, hors ces demandes ne sont pas quantifiées. Sans quantification, il n'est pas possible de donner un montant, cela dépendra du nombre de levée de doute, ronde et sécurisation supplémentaire estimées.
Cordialement

Réponse

Bonjour

Ci-joint le document

Cordialement 

Liste des questions

Question n°37

Bonjour,

Il s'avère que votre document de réponses aux questions du 13/01/2025 est le même que celui publié le 20/12/2024, pouvez vous nous communiquer les réponses aux questions publiées depuis le 20/12/2024?

Cordialement,

Bonjour 

Dans le cadre de la présente consultation, nous tenons à vous rappeler que l'article 28 du Contrat d'Exécution (CE), obligera le Titulaire à fournir une attestation de caution bancaire au bénéfice de TaM d'un montant de 50 000 euros Hors Taxes.

Et conformément à l'article 26.2.3 du CE, en cas de manquement, le contrat pourra être résilié sans que le Titulaire puisse prétendre à une indemnité.

Cordialement 

Réponse

Bonjour

Vous trouverez ci-joint des réponses aux questions, et pour rappel la liste des évolutions du DCE.

Cordialement 

Liste des questions

Question n°21

Bonjour, pourriez-vous nous indiquer si un véhicule est mis à disposition des agents dans les parkings ? Et, si c'est à l'entreprise de fournir le véhicule, chaque parking doit-il disposer de son propre véhicule ?

Merci.

Question n°22

Bonjour

1. Concernant les certifications RNCP mentionnées dans les exigences minimales en page 10 du RC, est il suffisant pour le maitre d'œuvre de fournir les diplômes officiels tels que CQP/TFP APS/ACS/ASSC avec les cartes professionnelles des agents ? En effet, la délivrance de ces documents témoignent de l'acquisition des compétences relatives à ces certifications.

2. Est il indispensable de proposer des agents spécifiquement détenteur de la carte professionnelle "surveillance de grands évènements" ? Si oui, au titre de quelle spécificité ? En effet, il n'y a pas une mission qui peut leur être confiée sans qu'elle ne puisse être confiée à un agent détenteur de la carte professionnelle "classique".

Cordialement

Question n°23

Bonjour,
Sur le RC, il est indiqué que le total annuel d’heures pour le lot 1 est de 195 heures et pour le lot 2 de 167 heures. Cependant, l’annexe 1 du CCTP mentionne un total d’heures hebdomadaires qui dépasse largement les heures indiquées dans le RC.

Pourriez-vous nous apporter des précisions à ce sujet ?

Question n°25

Bonjour,
Doit on effectuer une visite de tous les sites ou seulement ceux à prestations forfaitaire (Gambetta, Comédie, Circé, Saint Roch et Corum) ?
Cordialement

Question n°28

bonjour,
Afin de ne pas passer à côté d'un élément important, pourrait on avoir la liste des modifications du DCE ?

Dans le RC, vous listez 16 parties avec les items à traiter dans notre dossier technique, hors dans le document cadre de reponse, vous n'avez que deux parties avec pour chacune d'elles un descriptif général.
Ne preferez vous pas que l'on rédige le mémoire dans l'ordre des 16 parties énumérées dans le RC ?

Réponse

Bonjour

Vous pouvez visiter les sites des 2 lots munis d'un gilet de sécurité puis vous présenter à Saint-Roch ou Comédie pour que l'attestation vous soit remise.

Cordialement

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Question n°31

Bonjour,

En date du 31 décembre nous avons appelé Monsieur CARRILLO au numéro que vous nous avez communiqué pour prendre rdv afin de visiter les sites, ce à quoi Monsieur CARRILLO nous a donné rdv le 07 janvier à 14h00 au site de St Roch.
Or, arrivé sur place Monsieur MOLINA Sébastien qui s'occupait de la visite a dit à notre responsable site que la visite était uniquement pour se positionner sur le lot ST ROCH. Or nous souhaitions nous positionné sur les lots 1 et 2.
Quelle solution nous reste t'il puisque les visites de site étaient jusqu'au 2 janvier 2025
Dans l'attente d'une réponse rapide de votre part,
Cordialemetn.

Réponse

Bonjour

Vous trouverez ci-joint le CCTP.

Cordialement 

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Question n°32

Bonjour,
Nous venons de télécharger le dossier de consultation et nous avons remarqué que le contenu du RC et le CCTP son les mêmes, il n'y a que les noms des fichiers sont différent.
Pouvez-vous mettre à jour le CCTP ?
Cordialement,

Réponse

Bonjour

L'information est erronée, en aucun cas les agents des sous-traitants ne doivent manipuler des fonds (espèces, chèque ou CB) pour encaisser des clients du parking, ni intervenir sur les caisses automatiques, ni produire des tickets, ni assurer la gestion commerciale ou administrative des loueurs.

Les prestations à réaliser sont indiquées dans les documents de consultation, seuls éléments définissant le cadre contractuel.

Cordialement 

Liste des questions

Question n°30

Bonjour,

Lors de notre visite de site, un agent TAM nous à expliqué que l'agent de sécurité auront pour missions les encaissement des clients, la maintenance des caisses automatiques, la productions de tiquets et la gestion des loueurs.
Cependant dans le contrat d'exécution, il est bien écrit dans l'article 1 que les agents de sécurité effectueront les activités prévues au livre VI du code de la sécurité intérieure.
Confirmez vous ces informations, car ces missions ne font pas partie de notre cadre règlementaire.

Cordialement,

Réponse

Bonjour

Cette pièce est bien disponible dans le DCE.

Cordailement 

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Question n°20

Bonjour,
Dans les documents à produire pour chaque lot il est spécifié
L'annexe 4 relative à la clause d'insertion sociale,
Or dans le dossier téléchargé il n'y a pas d'annexe 4, parlez vous de la clause Article 4-3 (p6) du DCE

Réponse

Bonjour

Cette pièce est bien disponible dans le DCE.

Cordialement 

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Question n°24

bonjour,

Lors de la remise des documents il est fait état de l'annexe 4 (insertion sociale, pourriez-vous nous dire ou la trouver, car elle n'est fournie nulle part
Dans l'attente de votre retour,

Bien cordialement

Réponse

Bonjour

Jusqu'au Jeudi 02/01/2025, vous pouvez également contacter pour ce faire M. CARRILLO  au 06.16.81.04.69.

Cordialement 

Liste des questions

Question n°26

Bonjour, nous avons envoyé un mail le 26.11 à 11h32 pour les visites. Toujours aucune réponse. Pouvez-vous faire le nécessaire afin que nous puissions effectuer cette visite ?

Réponse

Bonjour

Jusqu'au Jeudi 02/01/2025, vous pouvez contacter pour ce faire M. CARRILLO  au 06.16.81.04.69.

Cordialement 

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Question n°27

Bonjour,

Conformément aux dispositions du règlement de la consultation, j’ai adressé un email à M. Eric POLO-DEL-VECCHIO pour organiser une visite des sites concernés par le marché, mais je n’ai reçu aucun retour à ce jour.

Pouvez-vous, s’il vous plaît :

Confirmer si la visite des lieux est toujours obligatoire ?
Indiquer une alternative pour planifier cette visite ou obtenir les informations nécessaires ?
Je vous remercie par avance pour votre réponse rapide afin de finaliser notre préparation à cet appel d’offres.

AWS-Achat
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

AWS-Achat
Avenue Web Systèmes SASU - 38 Rue de la Tuilerie - 38170 Seyssinet-Pariset

Réponse

Bonjour 

Vous trouverez ci-joint les réponses aux questions.

Le DC2 V2 sera publié ce jour.

Cordialement

Liste des questions

Question n°1

Bonjour,

Dans l'annexe "Tableau de reprise du personnel" :
• Lot 1 : agent 5 : quelle est son ancienneté ? depuis 2021 ou 2015 ?
• Lot 1 : agent 5 : quelle est son ancienneté marché ? depuis 2021 ou 2013 ?
• Lot 1 & 2 : Vous mentionnez des agents affiliés aux métiers de la propreté, confirmez vous qu'il ne faut pas les prendre en compte dans la reprise du personnel? ?

Merci d'avance pour votre retour,

Question n°2

Bonjour,
A quelle convention collective appartiennent les qualifications ASCA, ASCB, ATQS et ASP mentionnées dans le tableau de reprise du personnel?
L'appel d'offre concerne des prestations de sécurité soumises à une règlementation et le personnel d'un établissement qui n'entre pas dans le champ d'application définit par le livre 6 du code de la sécurité intérieure ne pourront être repris.

Question n°3

Bonjour,
Peut-on connaitre le nom du prestataire sortant?
D'avance merci
Bien cordialement

Question n°4

Bonjour,
Il semble que le tableau de reprise soit erroné, en effet certaines qualifications correspondent à la convention collective de nettoyage.
Pouvez vous nous confirmer ?
Merci.

Question n°5

Bonjour,

Nous voyons que la visite de site n'est pas obligatoire, mais dans les documents à fournir mentionnés dans le RC, nous devons joindre une attestation de visite. Nous avons contacté Mr POLO DEL VECCHIO pour le prévenir de notre visite du 29/11. Lors de notre visite, aucune attestation de nous a été remise, comment l’obtenir ?

Cordialement,

Question n°6

Bonjour,

Dans le DPGF LOT 1 : à quoi correspondent les lignes 22 et 35 "Personnel AS Evènementiel" ? Doit-on renseigner ces cases avec les informations obtenues dans le BPU-DQE LOT 1 ?
Dans le DPGF LOT 2 : à quoi correspond la ligne 22 "Personnel AS Evènementiel" ? Doit-on renseigner cette case avec les informations obtenues dans le BPU-DQE LOT 1 ?
Dans le BPU-DQE LOT 1 : doit-on remplir les cases E11, E22, E17, E18, E23 et E24 ? Car elles concernent les majorations.
Dans le BPU-DQE LOT 2 : doit-on remplir les cases E11, E22, E17, E18, E23 et E24 ? Car elles concernent les majorations.
Merci d'avance pour votre retour,
Bien cordialement,

Question n°7

Bonjour,

Dans votre appel d'offres, vous demandez à ce que les agents soient titulaires de la carte professionnelle grands évènements, souhaitez vous organiser des évènements nécessitant une palpation et la présence d'un officier de police judiciaire sur place?

Cordialement,

Question n°8

Bonjour,
Pour faire suite à la lecture du dossier de consultation, nous aurions plusieurs questions;

Question 1:
"L'article 2.2: Visite de site" sous entend que la visite de site n'est pas obligatoire alors que "l'article 7 - présentation des offres" indique que l'attestation de visite est obligatoire, sans quoi l'offre sera considérée comme non conforme et rejetée.
La visite de site est elle obligatoire?

Question 2:
Il est fait à plusieurs reprise référence aux RNCP31134 et notamment une demande de certification professionnelle RNCP.
Le Répertoire National des Certification Professionnelle recense la liste de tout les diplômes et titre à vocation professionnelle, celle ci fait référence aux missions, formations et examens de la profession, il nous est donc impossible de vous délivrez une certification professionnelle RNCP.
Pouvons nous faire une attestation sur l'honneur comme quoi tous nos salariés sont titulaire d'une qualification professionnelle en adéquation au RNCP 31134 et ses différents blocs?

Question 3:
Dans le CCTP, il est fait à plusieurs reprise référence à des "prestations évènementielle", est ce vraiment des missions dites "évènementielle" ou doit on comprendre "prestation ponctuelle" en vue d'un remplacement d'un agent TaM, par exemple?

Question 4:
Article 4.3.3: Contrôle d'accès, filtrage et palpation de sécurité
A la lecture de l'article 4.3.3, on pourrait sous entendre qu'un ou des postes de contrôles/filtrage pourraient être mis en place aux différents accès du parking, la mise en place d'un tel poste implique du matériels spécifique (détecteur de métaux, portique de sécurité, gants de palpation, personnel masculin et féminin...) ainsi qu'une certaine logistique (table, serre file...).
Devons nous prendre cela en considération dans notre offre?

Question 5:
Dans le DPGF et plus précisément dans le lot 1 il n'est pas fait référence à l'agent de sécurité cynophile (parking Comédie), devons nous l'inclure dans la case "Personnel APS SSIAP"?

Question 6:
Dans les lots 1 et 2 du DPGF, il est fait référence à un agent de sécurité évènementiel, comment devons nous l'interpréter?

Question 7:
Dans l'article 4.3.4 du CCTP, il est fait référence aux missions de sécurité mobile et plus spécifiquement "aux levée de doute et ronde de sécurisation", hors il n'est fait aucunement référence de ces missions dans le BPU/DQE - DPGF.
Qu'elle serait l'estimation quantitative de ses missions et comment pouvons nous l'inclure dans notre offre?

Question 8:
Pour indiquer le montent mensuel dans le DPGF, faut il se baser sur l'annexe 1 du CCTP ou sur le DQE, car les quantités sont différentes?

Dans l'attente de votre retour,

Bien cordialement

Question n°9

Dans la consultation du lot N° 1 sur le site Comédie, vous stipulez qu'il y a un agent de Sécurité SSIAP 1 "rondier", cet agent effectue des rondes uniquement sur le site Comédie ou d'autres sites, en ce cas est'il doté d'un véhicule ou les rondes sont elles pédestres ?
Pour l'agent Maitre chien sur le site Comédie, y a t'il un chenil dédié pour le repos du chien ?
Dans le cadre de ce marché Lot 1 et Lot 2, en aucun cas vous stipulez de service rondier avec véhicule et vous ne nous demandez pas de le chiffrer est ce normal ?

Question n°10

Bonjour,

Pour le montant mensuel du DPGF, faut il prendre en compte les heures du planning des prestations ou les heures du DQE?

Cordialement,

Question n°11

Bonjour,
Pouvez vous nous confirmer 2 agents de sécurité le soir sur le parking Saint Roch comme indiqué dans l'annexe 1 du CCTP ?

Question n°12

bonjour,

concernant la demande d'agent cynophile - Ssiap :

Pourriez vous préciser les missions demandées pour se poste,
car la réalisation de ces deux prestations simultanément par le même agent est interdit dans le code de sécurité intérieur qui régit les activités de sécurité privée.

cordialement

Question n°13

Bonjour

Pourriez vous nous transmettre la date prévisionnelle de début de marché ?

Concernant la main courante, êtes vous fermé à l'utilisation d'une main courante électronique qui permettrait d'accéder au fil de l'eau à distance et d'avoir les rapports de ronde. ?

Quels types de matériels doivent être fournis par le titulaire (radio, téléphone...) ?

Les agents en poste ont-ils accès à des places de stationnement ?

Question n°14

Bonjour,

Dans la reprise du personnel concernant les maîtres chien, pourrions nous obtenir le détail des primes MC appliquées?

La convention prévoit un barème de prime variable selon la distance domicile / travail:
Distance aller-retour Indemnité pour un aller-retour
De 0 à 30 km 1,75
De plus de 30 km à 60 km 2,33
De plus de 60 km à 100 km 2,68
Plus de 100 km 3,03

Cela permettrait de connaître le coût des maîtres chien.

Vous en remerciant par avance.

Question n°15

Dans la reprise du personnel peut on connaître les coefficients de rémunération des agents ASC, AQS, ATQS, ASP

Vous en remerciant par avance.

Question n°16

Bonjour, la carte professionnelle " surveillance de grands événements" a été spécialement créée pour la surveillance des Jeux olympiques et paralympiques. Est-elle vraiment obligatoire pour les missions demandées ? Toutes les entreprises n'ont pas participé aux Jo et donc demandés cette carte, pouvons, nous quand même répondre à cette consultation ?

Question n°17

Bonjour, je me permets cette relance nous n'avons pas eu de retour à nos questions du 09/12 dernier

Pourriez vous nous transmettre la date prévisionnelle de début de marché ?
Concernant la main courante, êtes vous fermé à l'utilisation d'une main courante électronique qui permettrait d'accéder au fil de l'eau à distance et d'avoir les rapportsde ronde. ?
Quels types de matériels doivent être fournis par le titulaire (radio, téléphone...) ?
Les agents en poste ont-ils accès à des places de stationnement ?

Question n°18

Bonjour,
Dans le RC l'Article 2.2 LES VISITES FACULTATIVES
Les candidats ont la possibilité d’effectuer une visite des lieux d'exécution du marché dans les conditions suivantes.
Par contre, à la fin du RC, vous indiquez, Article 7 LES MODALITÉS DE PRÉSENTATION DES OFFRES.
Article 7.1 LES DOCUMENTS À PRODUIRE POUR CHAQUE LOT
En cas de défaut des informations mentionnées en point a, b, c, d, g, h et i ci-dessus, l’offre sera considérée comme non conforme et sera rejetée.
La pièce h est L’attestation de présence à la visite.
En résumé, la visite n'est pas obligatoire, mais nous ne la faisons pas, nous sommes écartés ?

Question n°19

Bonjour,
Concernant la reprise du personnel, au niveau des qualifications, il apparait des libellés non conformes dans la colonne qualification telle qu'ASC B, qu'ASC A, qu'AQS 1B, ATQS 1B, nous avons besoin de coefficient, niveau et échelon.
De plus le nombre d'agents transférés est bien au marché entrant, est ce normal ?